Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Chemaudin-et-Vaux (Doubs, 25)
- Justification de l’intérêt général du projet de renouvellement/extension de la carrière ;
- Évaluation environnementale de la mise en compatibilité ;
- Assistance, conseil, suivi de la procédure d’instruction en lien avec Grand Besançon Métropole ;
- Coordination de l’ensemble des bureaux d’études partenaires ;
- En parallèle : rédaction de la demande d’autorisation environnementale du projet carrière ;
- Problématiques traitées : Espaces Boisés Classés / Mesures compensatoires / Accueil de déchets inertes K3+
EPCI compétent en matière
d’urbanisme et d’aménagement :
mène la procédure de mise
en compatibilité du PLU
Mairie de Chemaudin-et-Vaux
et porteur de projet pour l’implantation
d’une centrale photovoltaïque au sol
Porteur de projet ICPE :
renouvellement / extension
de la carrière de Chemaudin
renouvellement / extension
de la carrière de Chemaudin
EPCI compétent en matière
d’urbanisme et d’aménagement :
mène la procédure de mise
en compatibilité du PLU
Mairie de Chemaudin-et-Vaux
et porteur de projet pour l’implantation
d’une centrale photovoltaïque au sol
Porteur de projet ICPE :
renouvellement / extension
de la carrière de Chemaudin
